Cliquez pour accéder à la page d'accueil
 

Mentions légales

Concernant France Active

Le présent site est la propriété de France Active, association créée en 1988 à Paris et dont le siège est situé Tour 9 - 3 rue Franklin, 93100 MONTREUIL. L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.


Concernant la Cnil

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé dans ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande et sont destinées à Caroline DIFFER, responsable du traitement. Il dispose d'un droit d'accès, de radiation, et de rectification sur les données personnelles le concernant en écrivant à la Direction de la Communication : Tour 9 - 3 rue Franklin, 93100 MONTREUIL, ou en envoyant un courriel à communication@franceactive.org.


Concernant les droits d'auteur

L'ensemble de ce site relevant de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site internet de France Active : www.franceactive.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site de France Active doit impérativement figurer dans la référence.


Crédits photographiques :

© Fotolia. fr
    Contextes

France active est un réseau de proximité qui aide les personnes en difficultés à créer une entreprise ou trouver un emploi, une association pour retrouver un emploi. En tant qu'association d'utilité sociale, ces financeurs solidaires pour l'emploi aident au financement des entreprises solidaires. Ce sont des financeurs solidaires pour l'emploi.

Mesure d'impact social : la démarche de France Active

Emmanuelle MAUDET et Tristan CHARLIER
France Active

Lire l'avis
Tous les avis

Découvrez Walter # 12 le journal des partenaires de France Active

Lire la suite
Toutes les publications
ATTENTION : France Active est victime d'une utilisation frauduleuse de son nom.
En savoir plus
Liens utiles  /   Contact  /   Newsletter  /   Plan du site  /   Glossaire  /   Mentions légales  /   Appels d'offres  /   Sécurité